Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.torregham.com les informations suivantes :
Propriétaire : SAS VENLOGNE – SIREN : 812 310 159 – FRANCE
Créateur : Grégoire Germain
Responsable publication : Grégoire Germain – contact@torregham.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : laurehelene.fr – bonjour@laurehelene.fr
Hébergeur : OVH France – fance
Crédits : Crédit photo : unsplash.com
Propriétaire : SAS VENLOGNE – SIREN : 812 310 159 – FRANCE
Créateur : Grégoire Germain
Responsable publication : Grégoire Germain – contact@torregham.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : laurehelene.fr – bonjour@laurehelene.fr
Hébergeur : OVH France
2. Description des services fournis :
Le site www.torregham.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.torregham.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.torregham.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@torregham.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Liens hypertextes :
Le site www.torregham.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de le propriétaire du site . Cependant, le propriétaire du site n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
Photos : www.unsplash.com
Commentaires récents